Mentions Légales, CGU et propriété intelectuelle

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site www.aurillac-residence-orlhac.fr est la propriété de la SAS Résidences Services immatriculée 841 180 540 RCS Nanterre et située au 12 rue Jean Jaurès, 92 800 PUTEAUX.

Président de la SAS Résidences Services : Monsieur Yves Le Masne ;

Directeur de publication : Résidence ORLHAC, 53 boulevard Jean Jaurès, 15000 AURILLAC.

Nous avons choisi OVH pour l’hébergement de ce site. Les Datacenters hébergeant nos données sont situés en France.

Réalisation et développement : Big Success. Crédits photos : Résidence ORLHAC. 

Objectif du site

Le présent site a pour objectif de transmettre aux utilisateurs des informations relatives à la Résidence Services Seniors Orlhac. A ce titre, il met à la disposition du public une documentation pertinente.

Propriété intellectuelle

En vous connectant sur le site Internet édité par la SAS Résidences Services, titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle s’y rapportant, vous ne pouvez pas copier ni télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et express de notre part.

Le présent site web ainsi que l’ensemble de son contenu (notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) sont protégés par le droit d’auteur. La SAS Résidences Services concède aux utilisateurs de son site internet une simple autorisation de visualisation excluant notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque motif que ce soit.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, informations de toute nature ou autre). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur. Les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.

Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque société que ce soit, sans l’autorisation express de la SAS Résidences Services, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

De même, tout enregistrement, radiodiffusion, traduction et adaptation, totale ou partielle du site, est interdit.

Liens vers le site web de la Résidence Services Orlhac

La création d’un lien hypertexte vers le site www.aurillac-residence-orlhac.fr est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable du SAS Résidences Services – Service communication.

La création des liens hypertextes pointant vers le contenu du site www.aurillac-residence-orlhac.fr  est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre.

En aucun cas, les pages du site ne doivent être incluses à l’intérieur d’un autre site. La SAS Résidences Services se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme.

La SAS Résidences Services ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.